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Lexique |
Plus de définition sur l'assurance professionnelle...
EnquĂŞtes de Technique Nouvelle (ETN)
Ces enquêtes sont organisées et dirigées par un bureau de contrôle, qui se réfère à un cahier des charges établi par le fabricant. Participation aux bénéfices
La participation aux bénéfices est un système qui offre la possibilité aux assureurs de donner à leurs assurés les bénéfices tirés des cotisations. Les entreprises d’assurance ont l'obligation de reverser au minimum...Lire la suiteEx ship
Le vendeur livre la marchandise à l'acheteur, à bord du navire et dans le port signalé dans le contrat de vente signé entre les deux parties (acheteur et vendeur).Documents Techniques Unifiés (DTU)
Ils abordent les règles à suivre pour la mise en œuvre des produits traditionnels. Ils sont gérés par la Commission générale de normalisation du bâtiment. Mandataire d'intermédiaire d'assurances
Le mandataire d’intermédiaire est une personne indépendante, non
salariée qui travaille à son compte. Le mandataire est nommé par un
courtier afin de proposer, présenter et aider à conclure des contrats...Lire la suite
