Assurance professionnel

Lexique

 A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | W | X | Y | Z |


Déchéance

La dĂ©chĂ©ance correspond au moment oĂą l'assurĂ© n'a pas respecter les règles et obligations prĂ©vues dans sont contrat après un sinistre. Il  y a alors une perte de droit.



Dépréciation

En comptabilité générale, une dépréciation est une moins-value probable sur un élément d'actif. Alors qu'en assurance, une dépréciation est la dévalorisation d'un bien à cause son usage.




Documents Techniques d'Application (DTA)

 Les DTA sont des documents qui confirment  la bonne utilisation d'un produit ou d'un composant marquĂ© du label CE. C'est une forme particulière de l'avis technique. 

 



Documents Techniques Unifiés (DTU)

Ils abordent les règles à suivre pour la mise en œuvre des produits traditionnels. Ils sont gérés par la Commission générale de normalisation du bâtiment.


Dommage

Un dommage peut être une perte, un dégât, une atteinte corporelle, ou encore un manque à gagner. Ces dommages peuvent être causés à des immeubles, des objets et à des animaux.


Dommages corporels

Les dommages corporels sont des blessures qui nuisent gravement à une personne victime d’un accident (atteintes corporelles).


Dommages immatériels

Un dommage immatĂ©riel  est la perte ou de la destruction d’un objet. Les consĂ©quence peuvent ĂŞtre:

- la perte d’un droit (comme l’impossibilité pour l’occupant d’un appartement incendié de vivre dans celui-ci) ;

- ne plus pouvoir bénéficier d’un service rendu (comme ne pas pouvoir utiliser sa voiture accidentée pour se déplacer...) ;

- la perte d’argent (comme l’obligation d’un commerçant de fermer son magasin à cause d’un dégât d’eau).




Droit de tirage spécial (DTS)

Le Droit de Tirage Spécial (DTS) est une unité de compte employée par le Fonds Monétaire International (FMI).

Le DTS a Ă©tĂ© crĂ©e Ă  partir de quatre monnaies:  dollar US, livre sterling, yen, euro




Plus de définition sur l'assurance professionnelle...

Le risque

Le risque est un incident aléatoire, que l'on ne peut pas prévoir et contre lequel on doit s’assurer.La responsabilité de l’assuré peut être mis en cause dans certain cas. Le risque peut être un risque d’incendie, de...Lire la suite

Sinistre

Le sinistre est un événement comme un dégât des eaux ou un incendie qui est garantie dans le contrat. De cette façon la victime du sinistre recevra des indemnités. Il faut déclarer un sinistre au maximum 5 jours après la...Lire la suite

Assurances de biens ou de responsabilité

Protection du patrimoine de l’assuré par le remboursement des pertes financières liées au dommage qu’il a causés à des tiers ou à la destruction des biens de l’assuré. Assurance RC mandataire social

RĂ©sultat technique

  Le rĂ©sultat technique est la diffĂ©rence entre les ressources de l’entreprise et les dĂ©penses de celle-ci. Les ressources peuvent ĂŞtre des cotisations ou des produits financiers et les dĂ©penses peuvent ĂŞtre des...Lire la suite

Bon de capitalisation

Pour un souscripteur de contrat d 'assurance, un bon de capitalisation est un placement accumulant ses intérêts et qui garantit en même temps un capital définit à l’échéance du contrat. Il n’y a pas d’assuré dans ce...Lire la suite





responsabilité civile professionnelle